Vous trouverez ici les différents textes nationaux et académiques en matière de sécurité.

Textes nationaux

Pratiques des activités physiques et sportives.

Note de service n°94-116 du 9 mars 1994

Risques particuliers à l’enseignement de l’EPS et au sport scolaire.

Circulaire n°2004 – 138 du 13.07.2004

Textes académiques

PASS transversal

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PASS PMTG

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Annexes

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